Vous trouverez ci-dessous et sur la page suivante la liste des pièces à fournir pour valider l'inscription de l'enfant/jeune.
Cette année, vous avez la possibilité de remplir ce document en ligne.
Ceci réduira l'ampleur de la tâche, dans la mesure où un certain nombre d'informations (noms et prénoms des membres de la famille, date, etc.) seront reportées automatiquement sur l'ensemble des pages après avoir été saisies une seule fois.
Quelques précisions concernant le remplissage du dossier :
Si vous ne souhaitez pas remplir le dossier en ligne, vous pouvez tout à fait l'imprimer et le remplir manuellement
Si vous faites le choix de remplir le dossier en ligne :
Il faudra impérativement imprimer le document rempli et le remettre à l'école sous format papier
Remplissez l'ensemble des cadres correspondant à votre situation
Pensez à cliquer pour rayer la réponse inapproriée pour les questions de type OUI NON
Vous avez également la possibilité d'insérer les photos et signatures (sous la forme de fichiers image). Pour cela, cliquez sur chaque cadre dans lesquel figure le symbole 📤, cela ouvrira une fenêtre vous permettant de sélectionner le fichier image correspondant. 💡 Cette étape est facultative : vous pouvez vous contenter de remplir le dossier puis insérer les photos et signer sur la version papier imprimée avant de rendre le dossier à l'école
⚠ Les signatures ne sont pas reportées automatiquement; il est donc nécessaires de les insérer sur chacune des pages sur lesquelles il est nécessaire de signer !
Pour chaque enfant
Pages 3 à 9 de ce document, à imprimer en recto uniquement.
Fiche d’information + coordonnées des responsables légaux
Fiche sanitaire de liaison
Décharge repas
Autorisation de droit à l’image
Liste des personnes autorisées à récupérer l'enfant/jeune + coordonnées, datée et signée par les deux responsables légaux·ales
Deux photos d'identité, à coller ou agrafer aux emplacements indiqués sur la fiche d’information et la fiche sanitaire de liaison
Photocopie des pages vaccination du carnet de santé avec le nom de l’enfant/jeune OU certificat médical
Règlement Intérieur paraphé sur chaque page par les deux responsables légaux·ales et dernière page signée
Pages 13 et 14 de ce document :
Fiche d'inscription dans un groupe de contribution bénévole
Fiche de compétences si échanges de savoir ou intervention bénévole souhaités
En cas de divorce ou séparation des responsables légaux·ales :
Copie du JAF stipulant les conditions d'exercice de l'autorité parentale
Éventuellement calendrier de l'organisation familiale prévue en cas de garde alternée de l'enfant/jeune
Frais de scolarité
Attestation de quotient familial CAF actualisé (moins d'un mois)
OU attestation de non-perception d’allocations et calcul du quotient familial (p.16 et/ou 17) + copie de la première page de l’avis d’imposition sur les revenus de l’année n-2
Page 18 de ce document : fiche "calcul et règlement de la scolarité" remplie et signée
De 15 à 26 chèques (selon votre choix) à l'ordre de l'association Terre d'Éveil : (cf. page 19 de ce document)
Documents à conserver par la famille :
Projet d’établissement
Règlement intérieur
Tarifs (en page 15)
Copie de la feuille de "calcul et règlement de scolarité"
Nom de l'enfant/jeune :
FICHE D'INFORMATION ET DE COORDONNÉES
L’enfant/jeune
En cas de résidence alternée, pouvez-vous joindre un calendrier de l'organisation ?
OUI NON
Coordonnées des responsables légaux·ales
Responsable légal·e 1
Responsable légal·e 2
Nous, responsables légaux·ales de l'enfant/jeune , titulaires de l'autorité parentale, certifions l'exactitude des renseignements mentionnés ci-dessus.
, .
Nom de l'enfant/jeune :
FICHE DE LIAISON SANITAIRE
NOM et prénom(s) :
Date de naissance :
Coordonnées des responsables légaux
Responsable légal·e 1
Responsable légal·e 2
NOM et prénom(s) :
NOM et prénom(s) :
Prénom d'usage :
Prénom d'usage :
Nationalité :
Nationalité :
Adresse :
Adresse :
Profession :
Profession :
Téléphone :
Téléphone :
Tél travail :
Tél travail :
Courriel :
Courriel :
Personnes à prévenir en cas d'urgence par ordre de priorité
1
2
3
4
Nom de l'enfant/jeune :
Suivi médical de l'enfant/jeune
Médecin Traitant·e (facultatif)
Autre(s) suivi(s) (facultatif)
Renseignements médicaux concernant l'enfant/jeune
L'enfant suit-il un traitement médical ?
OUI NON
Si OUI, pouvez-vous joindre une ordonnance récente et les médicaments correspondant (dans leur emballage d'origine marqué au nom de l'enfant, avec la notice) ?
OUI NON
⚠ Aucun médicament ne pourra être pris à l'école sans ordonnance datée et signée d'un·e médecin et en dehors d'une concertation avec le ou la responsable de l'école.
L'enfant a-t-il déjà eu les maladies suivantes ?
Angine
OUI NON
Coqueluche
OUI NON
Oreillons
OUI NON
Otite
OUI NON
Rougeole
OUI NON
Rubéole
OUI NON
Varicelle
OUI NON
Rhumatisme articulaire aigu
OUI NON
Scarlatine
OUI NON
L'enfant a-t-il des allergies connues ? Préciser, le cas échéant, la cause et la conduite à tenir (si automédication, le signaler) :
(Ex : maladie, accident, crises convulsives, hospitalisation, opération, rééducation, etc.)
Si OUI : nous vous remercions de nous indiquer la ou lesquelles, et de nous en préciser les dates ainsi que les précautions à prendre :
Recommandations utiles des responsables légaux·ales
Nous vous remercions de nous préciser si votre enfant porte des lentilles, des lunettes, des prothèses dentaires ou auditives, etc. Merci de préciser également les précautions à prendre :
Vaccinations
Joindre une photocopie des pages de vaccination avec le nom de l'enfant/jeune. Si l'enfant/jeune n'a pas les vaccinations obligatoires, joindre un certificat médical de contre-indication.
Nous soussigné·e·s,
(responsable légal·e 1),
(responsable légal·e 2),
déclarons exacts les renseignements portés sur cette fiche et autorisons les responsables de l'école à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de l'enfant/jeune, ceci suivant les prescriptions d'un·e médecin et/ou d'un service d'urgence seuls habilités à définir l'hôpital de secteur.
Fait à , le .
Nom de l'enfant/jeune :
FICHE DÉCHARGE REPAS
Au sein de l'ensemble scolaire, un espace est mis à disposition de votre enfant/jeune pour le repas de midi.
Les repas sont préparés par la famille, et apportés chaque jour par l'enfant/jeune dans un sac isotherme, afin de respecter au maximum la chaîne du froid.
La température de réception optimale est de 3°C.
Tous les plats devront être mis au réfrigérateur dès l'arrivée de l'enfant/jeune. Les plats ayant besoin d'être réchauffés devront être déjà dans une boîte en métal que l'association définira (les coordonnées du site Internet permettant de commander le modèle adapté au chauffe-plat vous seront fournies).
L'association Terre d'Éveil, gestionnaire de l'ensemble scolaire de la vallée du Madet, décline toute responsabilité concernant la nourriture que vous amenez au sein de l'école pour ce temps de repas, et ne saurait être mise en cause en cas d'intoxication alimentaire de l’enfant/jeune.
Nous soussigné·e·s,
(responsable légal·e 1),
(responsable légal·e 2),
responsables légaux·ales de l'enfant/jeune , scolarisé·e à l'ensemble scolaire de la vallée du Madet, déchargeons l'établissement nommé ci-dessus de la responsabilité du repas que notre enfant apporte à l'école, quelle que soit sa température.
Fait à , le .
Nom de l'enfant/jeune :
DROIT À L'IMAGE
Fait à , le .
L'association Terre d'Éveil, gestionnaire de l'ensemble scolaire de la vallée du Madet, souhaite pouvoir utiliser des photographies et/ou des vidéos des enfants/jeunes prises dans l'enceinte de l’école et/ou en dehors durant les temps scolaires. Ces supports visent à faire connaître les activités menées au sein de l’école, à assurer sa promotion lors d’événements ponctuels et à communiquer sur internet (site internet et comptes Facebook et Instagram de l’école). Ces actions sont menées sous l’autorité de l’établissement désigné ci-dessus, personne morale de droit public, qui exercera l’intégralité des droits attachés à l’œuvre. Les œuvres créées demeurent la propriété de l’établissement et ne peuvent donner lieu à rémunération des élèves, des enseignant·e·s et des membres de l’association y participant sous quelque forme que ce soit. L’exploitation de l’œuvre se fera exclusivement dans les conditions définies ci-dessous.
L'article 9 du Code Civil dispose que "chacun·e a droit au respect de sa vie privée". Le droit à l'image est protégé dans ce cadre, c'est pourquoi une autorisation écrite est obligatoire.
J'autorise Terre d'Éveil à photographier ou à filmer
l'enfant/jeune
moi-même (resp. légal·e 1)
moi-même (resp. légal·e 2)
lors des évènements organisés dans le cadre des activités de l'association et à utiliser ces images :
Dans sa communication interne
Au sein de l'école :
OUI NON
OUI NON
OUI NON
Sur l'intranet de l’école (Whaller) :
OUI NON
OUI NON
OUI NON
Dans sa communication externe
Sur ses supports de communication papier (plaquette) et son site internet (terredeveil-ecole.fr) :
OUI NON
OUI NON
OUI NON
Sur ses comptes Facebook et Instagram :
OUI NON
OUI NON
OUI NON
Signatures
À noter : une demande est systématiquement faite à l'enfant afin d'obtenir son consentement lors de la prise de vue et au moment de la publication des images.
Nom de l'enfant :
PERSONNES AUTORISÉES À VENIR CHERCHER L’ENFANT/LE JEUNE À L’ÉCOLE
Nous soussigné·e·s, (responsable légal·e 1), (responsable légal·e 2),
responsables légaux·ales de l'enfant/jeune , scolarisé·e à l'ensemble scolaire de la vallée du Madet, autorisons les personnes suivantes à venir le·la chercher à l’école :
NOM et Prénom
Lien avec l’enfant/jeune
N° de mobile
Autorisation ponctuelle ou régulière (préciser le(s) jour(s) le cas échant)
Les personnes concernées doivent se présenter à l’école munies d’une pièce d’identité pour que l’enfant/jeune puisse leur être confié·e (si elles ne sont pas initialement connues de l’équipe).
Nous soussigné·e·s, (responsable légal·e 1), (responsable légal·e 2),
responsables légaux·ales du·de la jeune , âgé·e de plus de 11 ans, l'autorisons à quitter l'enceinte de l'ensemble scolaire à 16h30 et à patienter dans la salle parents et/ou dans les escaliers entre les deux portails jusqu'à ce que nous venions le·la chercher. Nous déchargeons donc de toute responsabilité la personne en charge de la garderie, l'ensemble scolaire, et l'association Terre d'Éveil de tout incident qui pourrait survenir à partir de ce moment, et déclarons renoncer à tout recours à leur encontre.
Fait à , le .
Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé »
Nom de l'enfant/jeune :
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ PÉRISCOLAIRE
Choix 2 (attente autorisée à l’extérieur de l’enceinte de l’école)
Nous soussigné·e·s, (responsable légal·e 1), (responsable légal·e 2),
responsables légaux·ales du·de la jeune , âgé·e de plus de 11 ans, l'autorisons à quitter l'enceinte de l'ensemble scolaire à 16h30 et à patienter dans les espaces attenants ainsi que sur le petit parking de l'école, à l'exclusion du terrain de sport, des espaces de la Maison d'Enfants de La Peyrouse, et de la route d'accès privée de La Peyrouse (le plan des espaces définis comme autorisés ou non nous a été présenté lors de la signature et reste affiché en Salle Parents). Nous déchargeons donc de toute responsabilité la personne en charge de la garderie, l'ensemble scolaire, et l'association Terre d'Éveil de tout incident qui pourrait survenir à partir de ce moment, et déclarons renoncer à tout recours à leur encontre.
Nous autorisons également notre enfant à venir à l'école le matin en autonomie.
Fait à , le .
Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé »
Nom de l'enfant/jeune :
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
Pour les jeunes dont les responsables légaux·ales ont signé une décharge de sortie
Je soussigné·e ,
jeune scolarisé·e à l'ensemble scolaire de la vallée du Madet, reconnaîs avoir été informé·e et être conscient·e de ma responsabilité lors de ce temps d'attente en autonomie. Je m'engage, par la présente, à respecter les biens et les personnes que je serais amené·e à côtoyer durant ce temps périscolaire. J'ai conscience des enjeux de mon comportement vis-à-vis de la communauté éducative dans son ensemble (enfants/jeunes, responsables légaux·ales des enfants/jeunes de l'ensemble scolaire), de l'association Terre d'Éveil, et de la Maison d'Enfants de La Peyrouse.
Fait à , le .
Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »
Nom de l'enfant/jeune :
FICHE DE CHOIX DE PARTICIPATION PARENTALE (OU FAMILIALE) À UN GROUPE
Être membre d’un groupe permet de faciliter l’organisation des différentes tâches nécessaires au bon fonctionnement de l’ensemble scolaire. Les groupes réfléchissent, organisent et font appel si nécessaire à l'ensemble de la communauté pour la réalisation des projets.
Chaque famille doit être inscrite et participer à un ou plusieurs groupes. Les heures investies en temps que référent·e ou membre actif·ve d’un groupe sont comptabilisées comme des heures de contribution bénévole (cf. RI) (exception pour les réunions : 4h maximum par an comptabilisées). Les groupes affichés en gras correspondent aux contributions indispensables au fonctionnement de l'école.
Merci de bien vouloir cocher les cases (de gauche) correspondant aux groupes dans lesquels vous souhaitez vous investir, et de noter R dans la case de droite si vous êtes volontaire pour assurer le rôle de référent·e de ce groupe.
Resp. légal·e 1
Resp. légal·e 2
Entretien des espaces verts (La Peyrouse + école)
Bureau (présidence, comptabilité, secrétariat)
Ménage des locaux
Travaux indispensables (maintenance et entretien des locaux, etc.)
Chauffage (allumage, nettoyage et appro. des poêles)
Ferme (soin aux animaux)
Communication (gestion du site internet, des pages FB et Instagram de l'ensemble scolaire, supports de communication...)
Garderie (possibilité de défraiement au lieu de contribution bénévole)
Jardin
Événements (organisation et participation aux temps forts de l'école : portes ouvertes, marché de Noël, foire éco-bio, Jeudis du Pressoir...)
Ateliers avec les enfants (en accord avec l'équipe pédagogique)
Recherche de financement (dossiers de subvention, campagne de financement participatif...)
Travaux supplémentaires (aménagements extérieurs, etc.)
Coordination des groupes
Fait à , le .
Nom de l'enfant/jeune :
FICHE COMPÉTENCES
Compétences qui peuvent être utiles pour les projets pédagogiques de l’école
Des projets pédagogiques et des ateliers vont avoir lieu tout au long de l’année en fonction des demandes des enfants/jeunes. Pour leur bonne réalisation, nous pouvons être amenés à solliciter les compétences propres à chaque individu. Merci de faire un petit descriptif des compétences et connaissances que vous avez et qui pourraient être mises à profit dans ce cadre :
Niveau de pratique (cocher une case)
Descriptif rapide
loisir
loisir avec formation spécifique
pro
Responsable légal·e 1
Responsable légal·e 2
Compétences utiles pour l’association et l’école :
Le fonctionnement de l’association et de l’école implique de nombreuses tâches (maintenance, rénovation, entretien des espaces, du jardin et des animaux, communication, gestion-comptabilité, recherche de financements, etc.), nous avons besoin de vos compétences, quelles qu’elles soient ! L’école ne peut fonctionner sans un important investissement bénévole de la part de chacun·e. Merci de faire décrire les compétences que vous avez et qui pourraient être utiles dans le cadre associatif :
Niveau de pratique (cocher une case)
Descriptif rapide
loisir
loisir avec formation spécifique
pro
Responsable légal·e 1
Responsable légal·e 2
Nom de l'enfant/jeune :
TARIFS SCOLARITÉ
Frais d’adhésion à l’association
Par personne (1 voix en AG) : 20€
Par famille (2 voix en AG) : 30€
Frais d’inscription et de fournitures scolaires
Par enfant/jeune :
65€
En cas d'inscription en cours d'année, la totalité des frais d'inscription et de fournitures est dûe.
À partir de la deuxième année d'inscription, une réduction de 10 % par année de présence est appliquée sur les frais d'inscription et de fournitures scolaires.
Calcul des frais de scolarité
Le coût annuel de la scolarité est indexé sur le quotient familial (QF) du foyer donné au moment de l'inscription définitive. Les formules ci-dessous s’appliquent sur les QF compris entre les valeurs limites de 650€ et 2500€ :
Au-delà de 2500€ de QF, le tarif se calcule avec un QF équivalent à 2500€
En-dessous de 650€ de QF, le tarif se calcule avec un QF équivalent à 650€
**Le temps partiel est autorisé uniquement en première année de maternelle (petite section).
À partir de deux enfants, une réduction de 10 % des frais de scolarité est accordée pour chaque enfant.
Des réductions supplémentaires sur les frais de scolarité sont appliquées : -25% pour tout·e enseignant·e à l'école, -10% pour les familles ayant réalisé plus de 300h de contribution bénévole l'année précédente.
Vous trouverez ci-dessous quelques exemples à titre indicatif uniquement. Le calcul est individualisé pour chaque famille en fonction du montant précis de son quotient familial.
Quotient familial (QF)
650
1000
1500
2000
2500
Calcul pour une inscription à temps plein :
Cotisation annuelle en euros
2400
2711,5
3156,5
3601,5
4046,5
Cotisation mensuelle (sur 10 mois)
240
271,15
315,65
360,15
404,65
Calcul pour une inscription à temps partiel (4 demi-journées/semaine) :
Cotisation annuelle en euros
2220
2531,5
2976,5
3421,5
3866,5
Cotisation mensuelle (sur 10 mois)
222
253,15
297,65
342,15
386,65
Nom de l'enfant/jeune :
Attestation de non-perception des aides versées par la Caisse des Allocations Familiales (CAF)
Informations relatives au·à la responsable légal·e 1
Page à remplir UNIQUEMENT en l’absence d’une attestation de quotient familial CAF
Personnes composant le foyer fiscal
Vous :
Vos enfants à charge de moins de 20 ans (NOM, Prénom, date de naissance) :
Adresse :
Je soussigné·e atteste ne pas percevoir d’aides provenant de la Caisse des Allocations Familiales.
Fait à , le .
Calcul du quotient familial en l’absence de prestations familiales
À fournir : copie de la première page de l’avis d’imposition N-1 sur les revenus de l’année N-2.
Quotient familial
=
Revenu fiscal de référence de l’année N-2 / 12
=
/12
=
Nom de l'enfant/jeune :
Attestation de non-perception des aides versées par la Caisse des Allocations Familiales (CAF)
Informations relatives au·à la responsable légal·e 2
Page à remplir UNIQUEMENT en l’absence d’une attestation de quotient familial CAF ET si le foyer fiscal est DIFFÉRENT de celui du·de la responsable légal·e 1
Personnes composant le foyer fiscal
Vous :
Vos enfants à charge de moins de 20 ans (NOM, Prénom, date de naissance) :
Adresse :
Je soussigné·e atteste ne pas percevoir d’aides provenant de la Caisse des Allocations Familiales.
Fait à , le .
Calcul du quotient familial en l’absence de prestations familiales
À fournir : copie de la première page de l’avis d’imposition N-1 sur les revenus de l’année N-2.
Quotient familial
=
Revenu fiscal de référence de l’année N-2 / 12
=
/12
=
Nom de l'enfant/jeune :
CALCUL ET RÈGLEMENT DE LA SCOLARITÉ
Cf. document « Tarifs scolarité »
QF (attestation de moins d'un mois) :
1er enfant
2e enfant
3e enfant
4e enfant
TOTAL
Temps de présence : plein, partiel (PS) ou double sco. (préciser nb. ½-journée/sem.)
Si double sco. : nb ½-j./s.
Si double sco. : nb ½-j./s.
Si double sco. : nb ½-j./s.
Si double sco. : nb ½-j./s.
Ancienneté (nb. d'années déjà effectuées à l'école)
Scolarité
Frais d’inscription et fournitures scolaires
Adhésion à Terre d’Éveil
adhésion individuelle = 1 voix en AG : 20€ ; adhésion familiale = 2 voix en AG : 30€
Le règlement des frais liés à la présence de votre·vos enfant·s/jeune·s à l'ensemble scolaire de la vallée du Madet doit se faire par chèques, répartis comme suit :
1 chèque d’adhésion à l’association ;
1 chèque de frais d’inscription (fournitures scolaires) ;
10 chèques de frais de scolarité (ou 1 chèque si paiement au comptant ; ou 12 chèques si facilité de paiement) ;
⚠ pour une première inscription, en cas de paiement à l’année nous demandons un chèque séparé pour le premier mois de scolarité
12 chèques de caution pour la contribution bénévole.
⚠ Important : merci d’inscrire au dos de chaque chèque le nom de l'enfant/jeune et ce à quoi correspond le chèque (adhésion, inscription, scolarité mois x, caution contribution bénévole mois x).
Une fois vos chèques traités, vous recevrez une copie de cette page, signée par un membre du bureau de l'association, attestant de la bonne réception et de la conformité de votre paiement.
Partie réservée à l'association Terre d'Éveil
Je soussigné·e le·la trésorier·rière de Terre d'Éveil, association gestionnaire de l'ensemble scolaire de la vallée du Madet, certifie avoir reçu ce jour :
l'intégralité des frais dûs
l'intégralité des chèques de caution de contribution bénévole
